COVID-19 : tout ce que vous devez savoir

L'Office de tourisme du Boulou s'efforce de mettre à jour des informations concernant ses partenaires socio professionnels par secteur.
Parcourez- bien cette page en intégralité, des informations vous concernant peuvent se situer plus bas.
 

MASQUE OBLIGATOIRE : Quels lieux sont concernés ? 

Le masque sera donc obligatoire dans tous les lieux clos recevant du public. La Direction générale de la Santé a communiqué une liste détaillée dimanche. Voici les nouveaux lieux concernés à compter de ce lundi 20/07:

  • Magasins de vente, centres commerciaux
  • Administrations et banques 
  • Marchés couverts

Et les lieux déjà concernés par le port du masque obligatoire : 

  • Restaurants et débits de boissons
  • Salles d'auditions, de conférences, de réunions, de spectacles ou à usage multiple, y compris les salles de spectacle et les cinémas
  • Hôtels et pensions de famille
  • Salles de jeux
  • Etablissements d'éveil, d'enseignement, de formation, centres de vacances, centres de loisirs sans hébergement 
  • Bibliothèques, centres de documentation 
  • Etablissements de culte 
  • Etablissements sportifs couverts 
  • Musées 
  • Etablissements de plein air 
  • Chapiteaux, tentes et structures 
  • Hôtels-restaurants d'altitude 
  • Etablissements flottants 
  • Refuges de montagne 
  • Les gares routières et maritimes ainsi que les aéroports

Vendredi, la Fédération du Commerce et de la Distribution avait annoncé que dans tous les magasins des grandes enseignes d'alimentation, comme Carrefour, Leclerc ou encore Système U, les clients devront porter un masque à compter du lundi 20 juillet.

Les exploitants des autres catégories d’établissements, qui ne figurent pas sur cette liste peuvent, comme actuellement, rendre le masque obligatoire.

- Ouverture de la cure thermale le 6 juillet

- Infos propriétaires de meublés donnés par la fédération des organismes de tourisme institutionnels :
classement et prorogation :

En application du décret n° 2020-1070 du 18 août 2020, publié au Journal Officiel le 20 août 2020, relatif à la prorogation de certains classements, les classements des terrains de camping, des résidences de tourisme, des parcs résidentiels de loisirs, des meublés de tourisme et des villages de vacances qui devaient cesser leurs effets entre le 12 mars 2020 et le 30 avril 2021 sont prorogés jusqu'au 1er mai 2021.
Concernant les classements des hôtels qui devaient cesser leur effets entre le 12 mars 2020 et le 30 avril 2021, un autre décret spécifique et ayant le même effet sera publié prochainement au Journal Officiel. Ce décalage de publication du décret de prorogation pour le classement des hôtels ne remet en aucune manière en cause la décision prise par le Gouvernement de proroger les classements des hôtels jusqu’au 1er mai 2021. Selon les informations transmises par la DGE, en charge de la réglementation et du suivi de ce décret en lien étroit avec le Secrétariat général du Gouvernement, ce décalage est uniquement lié au fait qu’à la différence des autres hébergements, la durée du classement des hôtels est fixée par la loi, ce qui nécessite de la délégaliser après avis du Conseil constitutionnel. La procédure est en cours et aussi bien la DGE que le Secrétariat général du Gouvernement sont pleinement mobilisés pour une publication rapide de ce décret dont la finalité est identique à celle du décret publié ce jour au Journal Officiel.
En conséquence, les hôtels, terrains de campings, parcs résidentiels de loisirs, résidences de tourisme et villages de vacances concernés sont dispensés de toute démarche de renouvellement de leur classement jusqu’à nouvel ordre. Il seront contactés en temps utile.Les hébergeurs peuvent, toutefois, s’ils le souhaitent procéder aux démarches de renouvellement de leur classement et contacter en ce sens un des organismes accrédités en vue d’une inspection de classement. 

Précautions Sanitaires
Attention, vous devez faire très attention à respecter des mesures sanitaires afin d'éviter tout risque de contamination. Pour cela, l'Office de Tourisme du Boulou a préparé une liste de conseils et pratiques (source les Centres pour le contrôle et la prévention des maladies), que vous pourrez utiliser pour nettoyer votre logement et optimiser l'accueil des futurs locataires. Attention liste non exhaustive, l'Office vous donne des recommandations et ne serait être tenu responsable.

Télécharger les documents ci-dessous :

Dernières actualités :

- Ouverture de la cure thermale le 6 juillet

- Mettez à jour vos horaires sur Google : consulter les étapes ICI

- Découvrez les fiches conseils édités par le ministère du Travail et les guides publiés par les branches professionnelles pour aider les salariés et les employeurs ICI

- La CCI d'Occitanie met en place une plate forme d'aide www.ccientraidefrance.fr

- Document d'aides sur les mesures sanitaires recommandées pour votre activité

Communication
COVID-19  : affiches, visuels...

Le kit de communication peut vous aider à diffuser les conduites à tenir auprès de votre public. Affiches, spots vidéos et audios... accédez aux outils pour prévenir la transmission du virus :

Liens utiles :

Outils de prévention destinés aux professionnels de santé et au grand public : consulter le site sante publique

CORONAVIRUS : AFFICHES ET INFOGRAPHIES À TÉLÉCHARGER pour rassurer les clients et personnels.

Fiches métiers à télécharger ici pour mesures sanitaires à appliquer

Informations générales Covid – 19 : https://www.gouvernement.fr/info-coronavirus

Informations concernant l’organisation des Entreprises et de leur Salariés : mesures sanitaires, mise en place de télé travail, garde d'enfants : détails ICI

Retrouvez ICI les fiches conseils édités par le ministère du Travail et les guides publiés par les branches professionnelles pour aider les salariés et les employeurs dans la mise en œuvre des mesures de protection contre le COVID-19 sur les lieux de travail et assurer la continuité de l’activité économique.

Mesures de soutien économique

LA CCI d'Occitanie met en place une plate forme d'entraide en ligne pour aider les entreprises des P.O www.ccientraidefrance.fr
Ce service a pour objectif de promouvoir les offres et demandes solidaires (dons, mise à disposition, ventes…) d’entreprises ou d’associations/pôles/filières d’entreprises ayant une existence juridique effective (SIRET), de tout secteur et de toute taille, sans connexion préalable.
Cette plateforme d’annonces gratuites permet de faciliter les recherches et les approvisionnements en terme d’équipements, de matières, de produits, de services et de prestations (masques, gel, visières, désinfection des locaux…..) nécessaires à la continuité de l’activité des entreprises prioritaires (industrie, commerce, services, artisanat, agriculture, économie sociale et solidaire) pendant les périodes de confinement puis de déconfinement.

Mesure pour le secteur du tourisme publiée le 26/03 :
http://www.atout-france.fr/actualites/coronavirus-covid-19-nouvelles-mesures-de-soutien-au-secteur-du-tourisme

- Informations générales et actualisées SUR LES MESURES DE SOUTIEN DU GOUVERNEMENT contenant également les contacts DIRECCTE / CCI / CMA :
https://www.economie.gouv.fr/coronavirus-soutien-entreprises?fbclid=IwAR3WJkjNMb0DNuGOKBET6a3ppAjF13VY4A_OS3oU_2fW1OKEyEPh9RkdcyU

Des mesures de soutien renforcées pour certains secteurs

Pour tenir compte de la situation spécifique des professionnels des hôtels, cafés et restaurants, des entreprises du secteur du tourisme, de l’événementiel, du sport et de la culture, le Gouvernement a décidé de maintenir et de renforcer les mesures de soutien à ces secteurs. 
Tout savoir ICI 
 

Comment bénéficier du 2nd volet du Fonds de solidarité ?

Le 2nd volet du Fonds de solidarité est ouvert depuis le 15 avril Il est destiné aux très petites entreprises particulièrement impactées par les mesures de confinement et la baisse de leur activité en raison de l’épidémie de COVID-19.
Tout savoir ICI

Mesures de soutien aux entreprises, en savoir plus ICI

Difficultés de financement : la médiation du crédit aux entreprises

Pour les demandes liées à la crise résultant du COVID-19, la médiation du crédit met en place une procédure accélérée pour sa saisine. Les demandeurs devront compléter un formulaire spécifique en apportant les précisions demandées et adresser leur demande à l'adresse générique existant à l'échelon départemental.

- Un simulateur qui permet d’avoir une estimation des aides de l’État a été mis en place
http://www.simulateurap.emploi.gouv.fr/

Infos hébergeurs

CLASSEMENT :
Les immatriculations, classements et labellisations qui devaient cesser leurs effets à compter du 12 mars 2020 demeurent valides jusqu’à nouvel ordre. Les professionnels concernés sont donc dispensés durant cette période exceptionnelle des démarches de renouvellement de leur immatriculation, de leur classement ou de leur labellisation.

Spécial hébergeurs locations saisonnières et chambres d'hôtes source : ACCUEILLIR MAGAZINE

Exceptionnellement, nous relayons ici des informations très intéressantes du MAGAZINE ACCUEILLIR MAGAZINE
 
⇒ Infos du 26 mars 2020 concernant l'ORDONNANCE DU 25 MARS 2020 relative aux conditions financières de résolution* de certains contrats de voyages touristiques et de séjours
* résolution = annulation du fait du client ou du fait du prestataire
 :
http://www.atout-france.fr/actualites/coronavirus-covid-19-nouvelles-mesures-de-soutien-au-secteur-du-tourisme


Au cours des tous derniers jours, plusieurs mesures ont été prises afin de faire face aux difficultés économiques liées à l'épidémie de coronavirus. Les loueurs de chambres d'hôtes et de meublés de tourisme sont concernés.

Remboursement des séjours
Une ordonnance autorise certains professionnels du tourisme – agences de voyages, tour-opérateurs, hébergeurs... – à déroger aux règles habituelles et à transformer les sommes versées par les clients en avoirs valables 18 mois. Cela concerne les annulations notifiées entre le 1er mars et le 15 septembre. A l'issue des 18 mois, si les clients n'ont pas utilisé leur avoir, les sommes devront être remboursées. Les professionnels qui souhaitent appliquer cette mesure doivent en informer leurs clients dans les 30 jours de l'annulation.
A noter, cette disposition de la loi d'urgence était censée s'appliquer aux personnes de droit moral, à savoir les sociétés, mais l'ordonnance contredit la loi et cite également les personnes physiques. Les loueurs qui exploitent en société peuvent l'appliquer sans réserve, les autres peuvent le proposer.
A noter, certaines plate-formes de réservation ne respectent ni la règle, ni l'esprit de ce texte.

Face aux difficultés économiques liées à l’épidémie de coronavirus, les loueurs de chambres d’hôtes et de meublés de tourisme peuvent bénéficier d’aides fiscales et sociales.

Pour tous les loueurs

Impôt sur le revenu : les loueurs peuvent demander le report du prélèvement à la source de l’échéance du 15 avril ou du 15 mai. Ce report peut concerner au maximum trois échéances sur l’échéance suivante en cas de paiement mensuel, ou une échéance sur la suivante en cas d’option pour le paiement trimestriel. 
La demande doit être faite sur le site des impôts avant le dimanche 22 mars pour l’échéance du 15 avril.

Prêt bancaire : certains contrats de prêt immobilier comportent des clauses de modulation des mensualités ou de suspension des échéances pendant quelques mois. Il est nécessaire de contacter sa banque sans attendre.

Loyers : les loueurs peuvent essayer de négocier un report d’échéances avec leur propriétaire.

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Pour les loueurs professionnels

Aide fiscale : le gouvernement a annoncé la création d’un fonds de solidarité pour soutenir les petites entreprises dont l’activité a été fermée ou qui ont perdu 70% de leur chiffre d’affaires entre mars 2019 et mars 2020. Le montant de l’aide pourrait atteindre 1 500 €. Les conditions précises ne sont pas encore connues.

Impôt sur les sociétés : les loueurs professionnels peuvent faire opposition au prélèvement de l’acompte du 15 mars ou demander le remboursement en contactant le service des impôts des entreprises.

Taxe foncière et CFE : les loueurs peuvent suspendre le contrat de mensualisation.

Cotisations sociales des micro-entrepreneurs : les loueurs peuvent modifier le montant déclaré au titre de février pour le mettre à 0 et éviter un prélèvement de cotisations en mars.

Cotisations sociales des travailleurs indépendants (SSI) : l’échéance mensuelle du 20 mars ne sera pas prélevée. Dans l’attente de mesures à venir, le montant de cette échéance sera lissé sur les échéances ultérieures. En complément, les loueurs peuvent solliciter l’octroi de délais de paiement sans majoration ni pénalité, un ajustement de leur échéancier de cotisations ou l’intervention de l’action sociale pour la prise en charge partielle ou totale de leurs cotisations ou pour l’attribution d’une aide financière exceptionnelle. 
Les démarches peuvent s’effectuer par internet sur le site de la Sécurité sociale pour les indépendants.

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ANNULATIONS, informations pour les loueurs de meublés non professionnels :

En dehors de l'ordonnance du 25 mars relative à la résolution des contrats de séjours (cf info du 26 mars de Accueillir magazine) qui permet aux strucutres de protéger leur trésorerie, l'hébergeur peut tout à fait appliquer les règles de DROIT COMMUN :

En temps normal, le client qui souhaite annuler son séjour est tenu par les conditions générales de vente et le contrat de réservation conclu avec l'hébergeur. Ces conditions doivent prévoir les modalités d'annulation et les retenues opérées par les hébergeurs vis à vis des clients, selon la date à laquelle l'annulation est demandée.

- Pour les prestations devant avoir lieu pendant le confinement
Le confinement est une circonstance exceptionnelle et inévitable interdisant les déplacements de loisir.
L'article L. 211- 14 II du code du tourisme prévoit la possibilité d'annuler le séjour sans frais et sans retenue en cas de circonstances exceptionnelles et inévitables, synonymes de force majeure :
"II.- Le voyageur a le droit de résoudre le contrat avant le début du voyage ou du séjour sans payer de frais de résolution si des circonstances exceptionnelles et inévitables, survenant au lieu de destination ou à
proximité immédiate de celui- ci, ont des conséquences importantes sur l'exécution du contrat ou sur le transport des passagers vers le lieu de destination. Dans ce cas, le voyageur a droit au remboursement intégral des paiements effectués mais pas à un dédommagement supplémentaire."
Il n'y a pas de doutes sur le fait que le confinement soit une circonstance exceptionnelle et inévitable permettant l'annulation, pendant toute la durée de la mesure. Les conditions de la force majeure sont également remplies, pour les hébergeurs n'étant pas soumis au code du tourisme : l'événement est extérieur aux clients, il est inévitable et irrésistible. La force majeure a les mêmes effets.
Si le client annule la prestation, l'intégralité des sommes versées doivent lui être restituées.
Cela concerne tous les paiements : acompte, arrhes, solde.
La recommandation des instances professionnelles et de l'état est de proposer un report du séjour autant que possible. Le client a la faculté d'accepter ce report, mais rien ne peut l'y contraindre.
Tout sera donc une question de présentation de l'offre de report.
L'article L. 211- 13 du code du tourisme, pas forcément applicable à tous les hébergeurs, encadre cette offre de modification faite au client : "Lorsque, avant le départ, le respect d'un des éléments essentiels du contrat est rendu impossible par suite d'un événement extérieur qui s'impose à l'organisateur ou au détaillant, celui- ci doit le plus rapidement possible en avertir le voyageur et informer ce dernier de la faculté dont il dispose soit de résoudre sans frais le contrat, soit d'accepter la modification proposée par l'organisateur ou le détaillant."
Les hébergeurs non soumis au code du tourisme devraient s'inspirer de cette modalité. Ils sont en tout cas également tenus à remboursement intégral en cas de refus du report.
Le projet de loi actuellement étudié au parlement pourrait donner lieu à la publication d'ordonnancesconcernant le sort de ces annulations dans le secteur du tourisme, dont nous ne connaissons pas encore le contenu.
Dans l'immédiat, pour assurer la pérennité économique des hébergeurs, il peut leur être recommandé d'attendre au moins quelques jours voire semaines avant de donner une réponse ferme à leurs clients qui n'auraient pas accepté le report des prestations.

- Pour les prestations devant avoir lieu ultérieurement
Les circonstances exceptionnelles et imprévisibles s'apprécient au jour du départ ou lorsqu'il est absolument certain que ces circonstances seront encore en vigueur au jour du départ.
Si les clients souhaitent annuler des prestations qui pourraient avoir lieu, postérieurement au confinement, leur annulation n'a pas à être gratuite : les conditions générales de vente et le contrat de réservation s'appliqueront, ainsi que les éventuelles retenues d'arrhes.
Le risque pèse alors sur le client : c'est lui qui décide spontanément d'annuler alors que rien ne permet de savoir si les conditions exceptionnelles et inévitables seront encore applicables au jour de la prestation.
Les hébergeurs peuvent donc répondre aux clients qui demanderaient une annulation sans frais pour une période pour laquelle il n'est pas possible de savoir si des circonstances exceptionnelles et inévitables seront réunies, que seront appliquées les conditions de vente et leurs éventuelles retenues

 

 

 

CAFE BAR RESTAURANTS
Réassurance sanitaire – « Notre établissement s’engage »

Lors du Comité interministériel du Tourisme du 14 mai, le Gouvernement a acté la mise en place d’une dynamique collective de réassurance sanitaire, dont un logo distinctif qui doit favoriser l’identification et la diffusion des protocoles sanitaires pour l’ensemble des activités touristiques. 

 

L’un des objectifs centraux des dispositifs mis en place est d’organiser au mieux la reprise du travail au sein des filières touristiques sans faire prendre de risque aux employés et aux clients des entreprises concernées (le décret du 31 mai 2020 prescrivant les mesures générales nécessaires pour faire face à l’épidémie de COVID-19 dans le cadre de l’état d’urgence sanitaire est disponible sur ce lien).

 

C’est la raison pour laquelle ont été mis à disposition sur le site du Ministère du Travail :

  • un protocole national de déconfinement des entreprises ;
  • des fiches métiers ; 
  • un protocole de déconfinement commun aux professions HCR (hôtels, cafés, restaurants).

D’autres protocoles concernant le secteur du tourisme, en cours de finalisation, seront bientôt mis en ligne sur ce même site.

 

Depuis le 2 juin, le Gouvernement a rendu public une affiche « Notre établissement s’engage » que l’ensemble des professionnels peuvent exposer à l’entrée de leur établissement, sous réserve d’avoir mis en place les mesures et recommandations permettant d’assurer la sécurité de tous et toutes.